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Le régime de propriété intellectuelle sur le forum

2 participants

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Smooth

Smooth
Administrateur LittArt
Administrateur LittArt

Salut tout le monde,

Finalement, plutôt que de jouer l'égoïste et de déposer uniquement mes textes, j'ai tout déposé.

Bien sûr, je vais donc devoir vous donner quelques explications à propos de la licence, je pense que des sourcils se sont levés à ce propos.

Non, ne vous inquiétez pas, nous ne sommes pas de méchants contrefacteurs et nous n'allons pas déposer partout vos oeuvres sous nos noms.

Non plus, nous n'allons pas utiliser commercialement ni rien vos oeuvres. Nous ne dériverons pas non plus vos oeuvres.

La licence est une et indivisible, mais collective. D'où le nom du dépositaire, "Fondation Fond'Arts".

Donc, elle est collective dans la mesure où c'est le forum qui est déposé, avec son contenu.

Mais aussi individuelle, dans la mesure où chaque membre reste propriétaire de ses oeuvres. Cela dit, libre à vous de déposer vos oeuvres sous votre nom Wink .

La licence du forum marche dans une juridiction internationale, et elle est légalement reconnue.

Elle vaut pour tous les textes, musiques, GFX, et autres oeuvres postées sur le forum.

Voilà, si vous avez des questions je suis là, ou sinon, allez voir sur le site français de creative Commons:

http://fr.creativecommons.org/

(section by-nc-nd)

zk6

zk6
Administrateur Fond'Arts
Administrateur Fond'Arts

Je déplace dans les annonces Wink

http://zk6.folio-graphiques.fr/

Smooth

Smooth
Administrateur LittArt
Administrateur LittArt

Ok ZK, et je verrouille pour éviter le flood.

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